Lille: quelle partie de la ville se trouve en zone Scellier ?

Lille: quelle partie de la ville se trouve en zone Scellier ?

Quand un homme grandit, il devient de plus en plus responsable. Il prend des engagements, et il entreprend sa vie. Parmi les responsabilités qui incombent à un être humain, il y a au prime abord, le logement. Où habiter ? Et quand on a trouvé une réponse à cette question, il y a un autre problème auquel on est forcément confronté, du fait de la législation de l’immobilier. La loi autorise-t-elle de rester ici ? Quelles sont les dispositions de la loi ? Et quelle loi est en vigueur en un lieu ? Voici autant de questions qu’il faut se poser avant d’acheter un bien immobilier. La loi Scellier est celle qui nous intéresse ici, et nous allons nous accentuer sur la belle ville de Lille. Alors, quelle partie de la ville de Lille se trouve dans la zone Scellier ?

La ville de Lille

Avant de parler de la loi Scellier, il serait adéquat de connaître davantage Lille. Lille est une ville située dans le nord de la France. Avec près de 235 000 habitants, c’est l’une des villes les plus peuplées de France. La ville se situant au nord est à 10 kilomètres seulement de la frontière franco-belge. Ainsi, il y a une variété linguistique qui s’observe à Lille, précisément plus au nord. Au-delà de l’aspect linguistique, il y a aussi l’aspect hydrographie qui fait la particularité de la ville. Lille est traversée par la Deûle, une rivière dont le débit est faible. La Deûle est une vieille rivière. Déjà, elle existait même avant le moyen-âge. Et les péripéties historiques n’ont pas eu raison de ce cours d’eau. Au cours de son histoire, la commune de Lille a connu plusieurs restructurations, très souvent volontaires. Les quartiers de la ville sont très animés. Lille, la nuit est très éclairée. Maintenant que nous connaissons un peu mieux Lille, voyons ce que c’est que la loi Scellier.

Qu’est-ce que la loi Scellier ?

Il est important de savoir ce que c’est que la loi Scellier avant de chercher à savoir les endroits de la ville de Lille qui sont soumis à cette loi. La loi Scellier est une loi qui s’applique dans le domaine de l’immobilier. Avant Scellier, il y avait Borloo et Robien. C’est un dispositif qui est destiné au remplacement des régimes précédents. L’objectif de la loi Scellier est de relancer le marché de l’investissement immobilier, mais surtout de l’immobilier neuf. En gros, la loi Scellier, c’est une réduction de l’impôt, qui peut aller jusqu’à 37 % de la valeur du bien immobilier. Dans le cas des lois Borloo et Robien, il s’agit d’un amortissement du bien immobilier via une déduction annuelle. Ce n’est pas le cas pour la loi Scellier. Il s’agit bien d’une réduction de l’impôt.

Quelles sont les obligations de la loi Scellier ?

La loi Scellier s’adresse à tous les Français qui achètent un logement neuf, un logement qui est en cours de construction, entre le 1er janvier 2009 et le 31 décembre 2012. La loi s’applique également aux contrats de réservation en VEFA qui ont été signés en 2008 et actés en 2009. Les obligations de la loi Scellier sont les suivantes :

  • La loi s’applique à toute acquisition annuelle dont le prix de revient est inférieur à 300 000 euros ;
  • La réduction de l’impôt est sous la seule condition que l’acquéreur fasse un engagement de location ;
  • Le bien immobilier doit respecter un certain nombre de caractéristiques thermiques et de performances énergétiques ;
  • Le bien immobilier doit être à usage de résidence principale pendant 9 ans au minimum ;
  • Pour un même bien immobilier, on peut cumuler les avantages fiscaux de la loi Scellier avec les lois Robien, Borloo, Girardin, ZRR, Malraux, etc.

Quelle partie de Lille se trouve en zone Scellier ?

A Lille, il y a des biens immobiliers qui sont touchés par la Loi Scellier. La grande métropole universitaire de Lille est une zone où la loi Scellier est appliquée. La plupart des maisons subissent une baisse d’impôt palpable. La métropole universitaire se trouve dans une zone où le bail commercial est ferme et est de 11 ans et 9 mois. Le marché y est très dynamique et il y a assez de Résidences Services pour les étudiants. Donc, si vous avez besoin de logements étudiants, la grande Métropole universitaire de Lille est prête à vous accueillir. C’est une métropole qui a un potentiel de plus de 13 500 étudiants, se trouvant dans un rayon de 850 mètres autour de la résidence.

En définitive, notons que Lille est une ville très belle, très peuplée. La loi Scellier est une loi, qui manifestement est très avantageuse pour les Français qui achètent des biens immobiliers. A Lille, la zone qui est touchée par cette loi, c’est la métropole estudiantine universitaire.

Gaetan editor

Leave a Reply